Guide sur les réglementations entourant les piscines résidentielles

La sécurité aux abords d'une piscine résidentielle est primordiale, car elle sauve littéralement des vies. Découvrez-en plus sur les réglementations en vigueur et obtenez les conseils de notre expert pour rendre la piscine plus que sécuritaire.

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D'abord, il faut savoir qu'une piscine ne peut jamais être trop sécuritaire. Aucun détail ne doit être laissé au hasard autour d'une piscine hors terre ou creusée. 

S'il s'agit d'une toute première piscine ou si vous faites l'achat d'une propriété qui en possède déjà une, il est fortement recommandé de bien prendre connaissance du Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles. 

En juillet 2021, le gouvernement du Québec a adopté une mise à jour du Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles de 2010. Désormais, tous les propriétaires qui installent ou remplacent une piscine sont assujettis à respecter le règlement. 

« Il n'y a donc plus de droit acquis pour les piscines, peu importe l’année d’installation. En effet, toutes les piscines devront être conformes à la réglementation actuelle à partir du 30 septembre 2025 », indique Émile D. Parent, président du Groupe H2prO. 

Autrement dit, si vous achetez une maison qui possède une clôture autour du terrain, mais que l'enceinte de la piscine n'en possède pas, vous devrez en faire installer une d'ici 2025. 

Le Règlement contient les normes qui ont trait aux installations incluant la piscine, l’enceinte devant protéger l’accès à la piscine ou les équipements liés au fonctionnement de celle-ci. 

Le règlement concerne les :

• Piscine creusée
• Piscine semi-creusée
• Piscine hors terre
• Piscine démontable (paroi souple, gonflable ou non)
• Spa à capacité supérieure à 2000 litres

Clôturer les accès

La toute première étape pour rendre une piscine sécuritaire réside dans la pose de clôtures à tous les points d'accès. 

Tout accès à une piscine de 60 cm de profondeur ou plus doit être clôturé. 

Que ce soit une piscine gonflable ou démontable, celle-ci doit aussi être munie d'une clôture pour éviter des accidents. 

Pour être conforme, une clôture doit :

• mesurer au moins 1,2 m de hauteur,
• empêcher le passage d’un objet sphérique de 10 cm de diamètre,
• être difficile à escalader.

Il existe toutefois une exception. Si les parois de votre piscine hors terre atteignent au moins 1,2 m de hauteur, vous ne serez alors pas obligés de clôturer. 

À ce moment, on sécurise l'échelle ou l'accès à partir d'un patio de piscine tout simplement.

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Verrouiller les accès 

Toute porte d’une enceinte doit respecter les mêmes caractéristiques que l’enceinte décrites ci-haut.

La porte d’accès à la piscine doit se refermer et de se verrouiller automatiquement par l’intérieur à l’aide d’un dispositif de sécurité.

Le dispositif de sécurité passif (loquet) peut être installé à deux endroits, soit du côté intérieur de l’enceinte, dans la partie supérieure de la porte et du côté extérieur de l’enceinte, à au moins 1,5 m de hauteur.

Aménager les abords 

Communuément appelée la règle d’un mètre, cette réglementation aux abords de la piscine revêt une importance capitale. Avez-vous une structure ou un équipement fixe qui pourrait permettre à un enfant de grimper et d’atteindre votre piscine? Si oui, vous devez les installer à plus d’un mètre de la paroi de votre piscine ou de votre clôture.

Une bande de dégagement de 1 mètre doit être maintenue aux abords de l’extérieur d’une enceinte ou de la paroi d’une piscine, lorsque celle-ci n’est pas entourée d’une enceinte. « Quand vous construisez une piscine, ne mettez rien à moins d'un mètre de celle-ci pour évitrer que les enfants ne partent de là et sautent dans l'eau », recommande M. D.Parent.

Notez qu'aucune structure ou aucun équipement fixe susceptible d’être utilisé pour grimper par-dessus l’enceinte ou la paroi de la piscine ne peut se trouver à l’intérieur de cette bande (par ex. : mur de soutènement, module de jeux pour enfant).

Cette exigence ne s’applique pas aux équipements mobiles, tels les meubles de jardin et les outils, ni aux arbres.

Installer un plongeoir selon les normes

Si la piscine possède un plongeoir, assurez-vous qu'il soit conforme aux normes du Bureau de normalisation du Québec. 

Ces normes prévoient notamment la dimension et la profondeur minimale pour offrir un environnement sécuritaire pour la pratique du plongeon dans une piscine résidentielle.

« On ne peut pratiquement plus installer de plongeoir dans les piscines résidentielles. C'est rendu compliqué en raison du grand nombre de blessures en lien avec cet équipement », explique le président du Groupe H2prO. 

Les propriétaires doivent s’adresser à un professionnel pour s’assurer du respect de la norme. Celle-ci exige d’ailleurs que des plans d’implantation et de construction soient préparés pour toute piscine résidentielle dotée d’un plongeoir.

Ranger les accessoires et produits d'entretien 

Le filtreur et tout autre appareil de fonctionnement doivent être installés de manière à ne pas pouvoir être utilisés pour grimper par-dessus l’enceinte ou la paroi de la piscine, soit à plus de 1 màtre de la paroi de la piscine ou de l’enceinte (lorsqu’installé à l’extérieur de l’enceinte). 

Les appareils peuvent être situés à moins de 1 mètre s’ils sont installés : 

• à l’intérieur d’une enceinte;
• sous une structure d’au moins 1,2 m de haut qui ne peut être facilement escaladée et qui empêche l’accès à la piscine ou à l’enceinte à partir des appareils (par ex. : sous un patio);
• dans une remise.

L'expert du Groupe H2prO à qui nous avons parlé souligne aussi l'importance de bien ranger les produits d'entretien et éviter à tout prix qu'ils ne se retrouvent sous la piscine. 

« Ce n'est pas écrit dans le texte de loi, mais c'est primordial de ranger les produits chimiques tel que le chlore dans un cabanon ou un endroit clos inacessible et à l'abri des intempéries. Si l'eau entre en contact avec le chlore, cela peut exploser selon le type de produit donc il faut être hyper prudent », insiste-t-il.

Se conformer aux règlements municipaux

Enfin, prenez connaissance des règlements municipaux en vigueur avant d'installer une piscine à la maison. 

Il est à noter que les municipalités sont responsables de l’application du Règlement et qu’un permis municipal est exigé pour les travaux suivants :

• construire, installer ou remplacer une piscine;
• installer un plongeoir;
• construire une enceinte, une plateforme ou une terrasse ouvrant sur une piscine. 

Il n'est pas impossible que votre municipalité prévoie aussi des règles plus sévères. Les propriétaires ou les futurs acheteurs doivent donc se renseigner auprès de leur administration municipale pour connaître précisément les règles applicables.

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À propos du Groupe H2prO

Fondée en 2012, H2prO offre un service d’entretien clé en main aux propriétaires de piscines de Québec. 

Depuis le lancement du Groupe H2prO, plus de 4000 clients sont servis annuellement par les quatre succursales du réseau, faisant de lui le plus important regroupement d’entreprises d’entretien de piscine au Québec.