Véhicules polluants : la CAQ pourrait s'inspirer de la «taxe orange» de Québec solidaire
Jean-Michel Clermont-Goulet
Le ministère des Transports du Québec (MTQ) songerait à instaurer de nouvelles taxes sur les véhicules polluants, révèle le Bureau d’enquête. Pourtant, le premier ministre François Legault avait, à maintes reprises, tourné au ridicule cette idée proposée à l'origine par Québec solidaire (QS).
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Le MTQ chercherait une firme pour étudier divers scénarios plausibles pour taxer les conducteurs pollueurs, indique le Bureau. L’objectif du Ministère serait de compenser la perte de revenus générés par la taxe sur l’essence, qui diminueront notamment en raison de la croissance du parc de véhicules électriques.
François Legault reprochait pourtant à QS et à son co-porte-parole Gabriel Nadeau-Dubois de surtaxer les Québécois au mauvais moment.
«Pensez-vous que c’est le temps de mettre des taxes comme ça, avec l’inflation, avec la situation que vivent les Québécois?», disait le premier ministre en début de campagne.
Plusieurs scénarios à l'étude
Deux des six scénarios explorés par le gouvernement Legault impliqueraient de taxer les automobilistes «en fonction des émissions de gaz à effet de serre (GES) des véhicules». Donc, plus le véhicule pollue, plus la taxe sera salée.
Pour voir l’intégralité des scénarios, c’est par ici.
En revanche, ni le document d’appel d’offres consulté par le Bureau d’enquête ni le ministère ne précise les critères pour qualifier un véhicule de polluant.
Le Ministère indique que la taxation de véhicule pollueur est instaurée dans plusieurs pays européens, dont en Allemagne, qui impose une taxe annuelle sur les automobiles qui émettent plus de 100 grammes de CO2 par kilomètre.
Aucune date d’entrée en vigueur de ces taxes n’est précisée, puisque l’étude demeure «exploratoire», indique le MTQ.
Bonnardel dément une surtaxe
Au micro du 98,5 FM, le ministre sortant des Transports, François Bonnardel, a confirmé à Paul Arcand que son ministère ne comptait pas imposer une surtaxe aux automobilistes au volant d’un véhicule polluant.
«On n’a pas l’intention de taxer de façon additionnelle les automobilistes. Il est juste normal au Ministère de se pencher sur l’avenir», dit-il. Le ministre a précisé qu’en ayant en tête un objectif de réduire les véhicules à essence sur les routes, il fallait trouver une manière de financer les infrastructures.
«Il faut prendre de l’avance et être capable de se pencher sur différents modes de financements que le MTQ pourrait mettre en place», comme taxer les pleins d’électricité des véhicules électriques.
Qu’est-ce que QS proposait?
Dans son plan vert, QS prévoyait instaurer une taxe de 15 % pour les véhicules neufs qui émettent 210 grammes et plus de CO2 par kilomètre, dès 2023.
Pour vous donner une idée, la taxe que proposait les solidaires équivalait à un montant supplémentaire d’environ 12 000 $ pour un GMC Yukon ou de 7000 $ pour un Chrysler Grand Caravan.
Les personnes en situation de handicap, les familles nombreuses et les véhicules utilisés pour le travail auraient été exemptés de la «taxe orange», ajustée selon les réalités régionales.
− Avec les informations du Bureau d’enquête