Le dossier des contaminants rejetés dans l’air de Limoilou est de retour devant les tribunaux cette semaine, cette fois-ci devant la Cour d’appel alors qu’un groupe de citoyens réclame le reversement d’une décision rejetant une deuxième action collective dans cette affaire. 

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Les appelants Véronique Lalande et Louis Duchesne, qui sont derrière l’Initiative citoyenne Vigilance Port de Québec, ont porté en appel une décision rendue en mars 2020 qui rejetait une deuxième action collective contre la Compagnie d’Arrimage de Québec et l’administration portuaire. 

Le juge Jacques G. Bouchard avait à ce moment établi que les allégations des demandeurs «ne résistaient pas à l’analyse objective de la preuve». Le magistrat s’était également rangé aux arguments de la défense qui arguait que la poussière provenait de «sources urbaines», notamment des sels de déglaçage.

«Erreur révisable»

Lundi, les procureurs des appelants ont tenté de démontrer que les conclusions de l’expert derrière cette analyse étaient erronées et que le juge Bouchard avait erré en y basant sa décision.

«Quand on dit qu’il a des œillères et on le dit en tout respect pour le juge d’instance, ce sont les fois où il n’a pas discuté de la preuve volumineuse devant lui et qui contredisaient la conclusion à laquelle il en est arrivé», a plaidé Me Philippe Trudel, arguant qu’il s’agissait là «d’une erreur révisable» en appel.

Sa collègue Clara Poissant-Lesperance a renchéri que le juge Bouchard «n’a pas analysé la preuve avec les bonnes lunettes», évaluant que des erreurs de droit ont ainsi été commises. 

«Les témoins, qui ont habité ailleurs dans la ville et ailleurs à Montréal, nous disent n’avoir jamais vu une telle quantité de poussière, en quantité et en récurrence. Par conséquent, le juge a regardé la proportion de la poussière qui vient des intimés alors qu’il fallait regarder la source de l’excès, ce qui excède la quantité normale en ville», a souligné la procureure.

Les requérants ont fait remarquer aux trois juges lundi que les résidents avaient observé des épisodes en dehors des périodes par exemple d’épandage d’abrasifs ou de chauffage au bois. 

«Les gens, l’été doivent nettoyer leurs tables patio ou leur fenêtre alors qu’ils n’avaient pas besoin de le faire ailleurs. C’est ça qu’on vise à indemniser», insiste Me Poissant-Lespérance.

La question des vents est également revenue sur la table alors que des analyses de qualité de l’air mises de l’avant par les appelants font la démonstration selon eux de l’impact des activités portuaires.

«En fonction de la direction du vent, on voit qui est le contributeur. Dans Vieux-Limoilou, quand les vents viennent de toutes les autres directions, on a 71 [particules en suspension totales (PST)], alors que quand les vents proviennent des activités des intimés, on a 134. Ça nous dit que le contributeur majeur des particules en suspension totales, c’est le port», insiste la procureure des appelants.

Deuxième recours collectif

Les avocats du collectif de citoyens poursuivront leurs plaidoiries mardi matin et seront suivis de la partie adverse en cours de journée. Les avocats de Compagnie d’arrimage Québec et de l’Administration portuaire de Québec tenteront évidemment de convaincre les juges d’appel que la décision initiale ne violait aucune règle de droit et doit donc être maintenue.

Ce dossier est la deuxième requête en recours collectif touchant les poussières dans Limoilou. Le premier recours, où la Compagnie d’arrimage de Québec avait reconnu que les poussières rouges du 25 octobre 2012 provenaient de ses activités, s’était réglé en février 2019. Les citoyens avaient alors obtenu jusqu’à 200$.

Le deuxième recours vise une zone plus large et surtout, l’ensemble des contaminants qui auraient pu être relâchés par le port depuis 2010. Les demandeurs réclamaient dans ce deuxième dossier des compensations de 1000$ par année par citoyen touché de la zone visée.