Le CF Montréal et la MLS visés par une poursuite monstre

Le CF Montréal et la MLS sont visés par une poursuite judiciaire pour des violations alléguées de droits d’auteur, qui pourrait atteindre des dizaines de millions de dollars, a appris notre Bureau d’enquête.  

La semaine dernière, le géant new-yorkais de la musique Associated Production Music (APM) a déposé une poursuite civile devant le tribunal du District central de la Californie. 

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APM allègue que 253 de ses pistes sonores protégées par des droits d’auteur ont été utilisées de façon indue par la ligue de soccer et ses équipes, dont le CF Montréal, dans des contenus visuels diffusés en ligne et sur les réseaux sociaux. 

Ces contenus sont des publicités et des vidéos de faits saillants, par exemple.

Le document déposé en cour par le cabinet Johnson & Johnson LLP fait état de 583 contenus qui utiliseraient des œuvres musicales de façon illégale. 

Selon la liste des fichiers obtenus par notre Bureau d’enquête, le CF Montréal aurait diffusé cinq œuvres différentes, dont la populaire piste hip-hop Game face on, dans une dizaine de productions distinctes. 

Risque d’une facture salée

APM reproche trois manquements à la MLS et ses clubs, tous reliés à la violation des droits d’auteur. 

Pour chacune de ces infractions, le demandeur estime qu’il «a le droit de recouvrer ses dommages réels, y compris les bénéfices des défendeurs provenant de la violation, comme cela sera prouvé au procès», peut-on lire dans la requête.

«Alternativement, le demandeur a le droit de recouvrer jusqu’à 150 000 $ en dommages-intérêts légaux par œuvre contrefaite», poursuit le texte de la poursuite.

Compte tenu du nombre de manquements allégués, la facture pourrait donc s’élever à des dizaines de millions de dollars si le tribunal reconnaissait qu’il y a eu violation des droits d’auteur.

APM demande également une injonction pour que l’utilisation de ses pistes sonores cesse dès maintenant.

Joint par courriel, le cabinet Johnson & Johnson LLP s’est montré avare de commentaires. Il n’a pas précisé la portion qui pourrait être réclamée au CF Montréal. 

Mis au fait de la poursuite déposée en Californie, le département des communications du CF Montréal a affirmé qu’il devait s’informer du litige avant de répondre à nos questions. 

La MLS n’a pas répondu à notre demande formulée mardi après-midi.

Vaste répertoire

Ce sont surtout la MLS et sa franchise ayant la deuxième plus grande valeur, le Galaxy de Los Angeles (925 M$), qui auraient utilisé indûment les œuvres musicales d’APM, selon la liste déposée au tribunal.

Dans la plus récente version de son palmarès de la valeur des équipes de la MLS, le magazine économique Forbes a placé le club montréalais à l’avant-dernier rang de sa liste en chiffrant sa valeur à 375 M$.

Selon cette publication, l’équipe qui est la propriété de la famille Saputo a essuyé des pertes de 12 M$ lors de la saison 2022. Pour cette nouvelle campagne, elle présentera la plus petite masse salariale de la ligue, sous les 10 M$. 

APM possède un répertoire de plus d’un million de pistes sonores, parmi lesquelles on retrouve le thème de Monday Night Football et la chanson Sweet Victory, utilisée dans la série télévisée d’animation Bob l’éponge. Les téléséries américaines Game of Thrones et This is Us, entre autres, ainsi que des jeux vidéo comme Call of Duty, puisent dans le répertoire d’APM.

- avec la collaboration de Philippe Langlois et Ian Gemme