Plus facile qu’on pense de se procurer des artefacts nazis sur Marketplace et Kijiji: est-ce légal?

• De nombreux objets nazis sont vendus au Québec, que ce soit sur Marketplace ou sur Kijiji.    

• La vente et l’achat de tels artefacts ne sont pas interdits au Québec et au Canada.    

• Facebook utilise l’intelligence artificielle pour empêcher la vente d’objets nazis et contrer la propagation des discours haineux.    

Une médaille de guerre, un casque militaire: c’est plus facile qu’on pense de se procurer (même au Québec) des artefacts nazis sur des plateformes de vente en ligne, comme Kijiji et Marketplace.

Pas besoin, en effet, de fouiller des heures pour en trouver: après une simple recherche sur Marketplace, on est tombé sur des annonces nous proposant divers objets d’une collection d’artefacts arborant la croix gammée, le symbole utilisé par Adolf Hitler et le Parti national-socialiste des travailleurs allemands (NSDAP). 

Parmi ceux-ci: des casques de combat allemands, des médailles du III^e Reich, un porte-cigarettes, des documents d’identification de soldats nazis et de la coutellerie.

Ces mêmes annonces – ainsi que plusieurs autres – ont aussi été vues sur Kijiji. 

Il semble d’ailleurs y avoir de la demande: de nombreux objets affichés sur Marketplace étaient marqués comme vendus. 

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C’est bien beau tout ça, mais est-ce que c’est légal de vendre de tels objets?  

Aucune loi à proprement parler n’interdit la vente de tels objets, affirme Élisabeth Gendron, avocate au cabinet Prévost Fortin D'Aoust. Mais ça ne signifie pas pour autant que tout est permis. 

«Des accusations pourraient être portées contre quelqu’un qui vend ou achète ce type d’objets, en se basant sur le fait qu’il s’agisse de propagande haineuse», mentionne-t-elle.

En d’autres mots, c’est la propagande haineuse qui est interdite au pays, pas la vente ou l’achat d’objets nazis en tant que tels. Il serait d’ailleurs «difficile» de maintenir des accusations de propagande haineuse contre un vendeur ou un acheteur de tels objets, prévient-elle. 

«On pourrait toutefois demander des ordonnances de la cour pour empêcher la vente de ce genre d’objets», précise M^e Gendron. Mais encore là, ce type d’ordonnance est difficile à obtenir. 

L’entreprise canadienne d’hébergement de sites web Shopify a néanmoins remporté cette année une première bataille judiciaire contre Rage On, un détaillant en ligne américain. Selon Shopify, le détaillant enfreignait les règles de sa plateforme en vendant des vêtements «haineux» nazis ou à l’effigie de groupes d’extrême droite, comme QAnon et Proud Boys. 

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Et qu’en pense Facebook?   

Pour empêcher la vente d’objets nazis et contrer la propagation des discours haineux, Meta, la maison mère de Facebook, utilise l’intelligence artificielle, explique son directeur des communications au Canada, Alex Kucharski. 

L’annonce que nous avons consultée, dans laquelle de nombreux artefacts nazis étaient en vente, a d’ailleurs été retirée par Facebook.

Les conditions commerciales de Facebook stipulent que les annonces ne peuvent «promouvoir l’achat ou la vente de contenus haineux, notamment de la littérature, des souvenirs, des symboles et des slogans associés à des idéologies extrémistes, racistes ou négationnistes», comme le nazisme.

«Nous avons investi dans l’élaboration d’outils de détection proactifs des discours haineux afin de pouvoir retirer ce contenu avant que les gens ne nous le signalent — et dans certains cas avant même que quiconque ne le voie», peut-on lire. 

Les techniques de détection incluent le couplage, une méthode qui consiste à identifier des images et des extraits de textes identiques à du contenu ayant déjà été signalé et supprimé pour des motifs haineux. 

Et qu'en est-il de Kijiji? 

kijiji met à jour une liste «exhaustive» d'objets offensants et obscènes qui ne peuvent être mis en vente sur la plateforme. 

«Kijiji interdit la publication d’annonces qui portent préjudice à quelqu’un ou qui font usage d’un langage haineux», nous a mentionné par courriel Kent Sikstrom, responsable des relations avec la communauté chez Kijiji. Une annonce qui contrevient aux politiques du site sera retirée et le compte du vendeur pourrait être bloqué. 

Par exemple, l’annonce «German 1938 Gautreffen Large Plague», que nous avions consultée, a été supprimée. 

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«Ça arrive souvent»  

La porte-parole du Musée de l’Holocauste Montréal (MHM), Sarah Fogg, n’est pas surprise que ces artefacts nazis se retrouvent en vente libre sur internet. «Je ne peux pas dire que ça nous étonne, puisque ça arrive souvent au Canada. Par contre, c’est tout de même choquant de les voir circuler», affirme-t-elle. 

On ne retrouve pas des objets nazis que sur le web.

En mars dernier, des cartouches de gaz utilisées par les nazis dans les camps de la mort et des documents appartenant à des prisonniers juifs avaient été mis aux enchères à Montréal par la maison de ventes aux enchères Madison’s Historical, avant d’être retirés. 

À la fin octobre, un tribunal israélien a pour sa part suspendu la vente aux enchères d’un ensemble partiel de tatouage utilisé sur des détenus du camp de la mort d’Auschwitz, à la suite d’un tollé parmi des survivants de l’Holocauste.

Plutôt que de se retrouver dans les mains de n’importe qui, ces reliques nazies devraient être gardées dans des lieux comme le Musée de l’Holocauste ou le Musée canadien de la guerre, conclut Sarah Fogg.