Coupable d’agression sexuelle: quelle peine pour un ancien enseignant?
Cimon Charest
Un ancien enseignant d’une école secondaire de Saint-Tite était de retour au palais de justice de Shawinigan lundi matin pour la détermination de sa sentence.
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L’été dernier, Francis St-Arnaud a été reconnu coupable d’agression sexuelle envers une de ses élèves après lui avoir léché un orteil alors qu’elle dormait chez lui. Pour protéger l’identité de la victime, les circonstances expliquant sa présence au domicile de l’accusé ne peuvent être divulguées.
La Couronne réclame une peine d’emprisonnement ferme de 9 à 12 mois, suivie d’une probation de trois ans.
Elle demande également son inscription au registre des délinquants sexuels pour une durée de 10 ans, ainsi qu’une interdiction de travailler ou d’exercer une fonction d’autorité auprès de jeunes de moins de 16 ans.
Selon la poursuite, plusieurs facteurs aggravants justifient une peine de prison. L’âge de la victime, la relation de confiance qu’entretenait l’accusé avec elle, le rapport de force en jeu, ainsi que la vulnérabilité de la victime au moment des faits, puisqu’elle était endormie, sont des éléments soulevés par la Couronne.
De plus, l’agression serait survenue après que la mère de la victime eut demandé à St-Arnaud de cesser tout contact avec sa fille.
La défense, pour sa part, réclame une peine d’emprisonnement avec sursis à purger dans la collectivité, d’une durée de 4 à 6 mois.
L’avocat de l’accusé a invoqué plusieurs décisions jurisprudentielles où, selon lui, des crimes plus graves avaient entraîné des peines moins sévères. Il a également souligné l’impact négatif de la médiatisation de l’affaire sur la vie de son client.
Toutefois, la Couronne estime que l’ensemble des circonstances rend inappropriée une peine avec sursis, d’autant plus que l’accusé ne reconnaît toujours pas les faits qui lui sont reprochés.
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