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L'article provient de TVA Nouvelles

Aliments taxables ou non taxables selon le format: voici un guide pour vous y retrouver à l’épicerie

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Yannick Beaudoin

5 octobre à 11h50
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Il est de plus en plus difficile de savoir quels aliments sont taxables et lesquels ne le sont pas lorsqu’on fait son épicerie.

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C’est pour cette raison que le spécialiste de l’industrie agroalimentaire à l’Université Dalhousie, Sylvain Charlebois milite pour la tenue d’un débat sur la question du statut fiscal des aliments.

Ce dernier a fait valoir sa position cette semaine à l’Assemblée nationale, dans le cadre de l’étude du projet de loi 72 visant à offrir une meilleure transparence en matière de prix.

«Les gens ne se rendent pas compte qu’il y a au-delà de 4000 produits qui sont taxables au détail et souvent certains produits sont santé», a-t-il expliqué sur les ondes de LCN.

C’est bien connu: les aliments de base (viande, céréales, fruits, légumes, œufs, pain, poisson et produits laitiers) ne sont pas taxables. Toutefois, ça se complique lorsqu’il est question de plusieurs autres types d’aliments.

«Si vous achetez un petit plat de sushis, c’est taxable, mais un plat pour quelques personnes, ce n’est pas taxable», mentionne Sylvain Charlebois.

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Celui-ci estime même que la taxe sur certains aliments est «immorale».

«La salade César pour 4 personnes, par exemple, je ne suis pas certain que c’est une bonne idée de la taxer», clame le spécialiste de l’industrie agroalimentaire.

La réduflation, ou la réduction des formats de certains aliments sans ajustement du prix, vient également changer le statut fiscal de plusieurs produits. Ainsi, un aliment peut être taxable ou non, selon son format.

«C’est un méli-mélo fiscal à l’épicerie qui rend les consommateurs confus», déplore M. Charlebois.

Cette situation fait en sorte que malgré des habitudes de consommation plus raisonnables, plusieurs consommateurs peuvent se retrouver à payer plus cher pour leur panier d’épicerie.

«De plus en plus, on va avoir de petits ménages. Les gens vieillissent et achètent moins de nourriture, mais les petites portions vont être de plus en plus taxables en raison de la réduflation», mentionne l’expert.

Pour vous aider à y voir plus clair, voici un guide sur les aliments qui sont taxables ou non selon leur format:

Crème glacée

- Contenant de 500 ml (500 g) ou plus: non taxable

- Contenant de moins de 500 ml ou 500 g: taxable

Produits de boulangerie sucrés (tartes, tartelettes, muffins, petits gâteaux, etc.)

- Emballage de six portions individuelles ou plus: non taxable

- Emballage de cinq portions individuelles ou moins: taxable

Barres céréalières et muffins en barre

- Emballage de six portions individuelles ou plus: non taxable

- Emballage de cinq portions individuelles ou moins: taxable

Pouding

- Paquet de plusieurs portions individuelles: non taxable

- Pot de moins de 425 g: taxable

Boissons aux fruits contenant 25% ou plus de jus de fruits naturel

- Portion de 600 ml ou plus: non taxable

- Portion de moins de 600 ml: taxable

Jus de légumes

- Format de 600 ml ou plus: non taxable

- Format de moins de 600 ml: taxable

Eau non gazéifiée

- Format de 600 ml ou plus: non taxable

- Format de moins de 600 ml: taxable

Pour voir les explications complètes, visionnez la vidéo ci-haut.

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